Les identifiants des parties

Une facture porte beaucoup de numéros : celui du vendeur, celui de l’acheteur, un numéro de TVA, un identifiant fiscal, une adresse électronique. Pour un lecteur humain le contexte suffit à les distinguer. Pour une machine, non : un numéro sans son référentiel n’est qu’une suite de chiffres, et c’est ce que la plupart de ces règles vérifient.

L’attribut qui nomme le référentiel. Il s’appelle schemeID et il revient partout. Sur l’identifiant global de l’acheteur, il dit s’il s’agit d’un GLN ou d’un SIRET, qui ne se lisent pas de la même façon. Sur une immatriculation fiscale, il dit de quel type est le numéro : « VA » pour un numéro de TVA, sans quoi un numéro de TVA et un numéro fiscal se ressemblent. Sur une adresse électronique, il dit dans quel référentiel la lire, EM pour un courriel, 0009 pour un SIRET, et sa valeur doit venir de la liste officielle.

Le vendeur ne déclare que deux sortes d’immatriculation ici : son numéro de TVA sous l’identifiant de schéma VA, et son identifiant fiscal sous FC. Un bloc portant un autre schéma, ou aucun, n’est pas exploité à cet emplacement. Il n’en déclare qu’un de chaque type, et chacun ne contient qu’un seul numéro : un vendeur immatriculé à la TVA dans plusieurs pays ne fait figurer ici que le numéro sous lequel l’opération est facturée.

Un identifiant, une valeur. La même discipline revient sur chaque partie. L’acheteur ne porte qu’un seul identifiant, et un second est le symptôme habituel de deux systèmes qui ont chacun écrit le leur. Une seule adresse électronique dans son bloc, parce que l’identifiant et son schéma vont ensemble et que deux valeurs rendraient l’acheminement ambigu. Un seul bloc d’immatriculation fiscale, un seul numéro dedans.

Et une quatrième partie que personne ne relit : le représentant fiscal du vendeur. Quand il figure, il suit les mêmes règles et elles échouent pour les mêmes raisons : un seul nom, une seule adresse postale, exactement un code pays dans cette adresse, une seule subdivision, une seule immatriculation fiscale contenant exactement un numéro. Sans ce numéro le bloc ne sert à rien, et un second ne se départage pas. C’est le pays, lui, qui rend le représentant identifiable par l’administration.

Ces règles se ressemblent parce qu’elles disent toutes la même chose : un identifiant se lit avec son référentiel, et une seule valeur par emplacement. Elles échouent surtout sur des exports où deux logiciels ont écrit chacun leur numéro. Ouvrez votre facture dans Pruvue : le rapport dit lequel des blocs est en cause, cite le texte officiel de la règle et l’explique en français, sans que le fichier quitte votre appareil. Sur les adresses et le code pays, voir vendeur, acheteur et adresses.