La devise

Le code devise fixe la devise de tous les montants de la facture, montant à payer compris. Il doit apparaître une fois exactement dans le bloc de règlement : s’il manque, une règle métier le signale, et s’il est écrit deux fois, c’est le doublon qu’il faut retirer, même quand les deux portent la même valeur.

La subtilité vient de la TVA, parce qu’elle est le seul endroit où une facture peut légitimement parler deux devises. Le montant total de TVA ne peut être libellé que dans la devise de la facture ou dans la devise de comptabilisation de la TVA, celle dans laquelle la taxe est déclarée. Une autre devise est refusée.

Et l’attribut compte autant que la valeur. Un montant de TVA dont l’attribut de devise est absent déclenche le même constat qu’une devise étrangère. Le contrôle ne devine pas que le montant est « sans doute » dans la devise de la facture : un montant qui ne dit pas sa devise n’est pas dans une devise autorisée, il n’est dans aucune.

Une fois par devise, pas plus. Le total de TVA ne peut figurer qu’une fois dans la devise de la facture. Un second montant n’est admis à cet endroit que s’il est libellé dans la devise de comptabilisation. Et si cette seconde devise est déclarée, un seul montant peut la porter : deux montants pour la même devise sont une duplication, pas deux informations.

En pratique, presque toutes ces erreurs arrivent à des factures parfaitement ordinaires en euros, émises par un outil qui écrit le montant sans son attribut. La facture est juste, la devise est évidente pour tout le monde, et le fichier est refusé pour une information que personne n’a pensé à écrire parce qu’elle allait de soi.

Ouvrez votre facture : le rapport dit lequel des montants pose problème et pourquoi, avec le texte officiel de la règle. Rien ne quitte votre appareil. Sur les autres contrôles de forme, voir les erreurs de structure.