Les erreurs de TVA les plus fréquentes

La TVA est là où une facture électronique se trompe le plus volontiers, parce que deux systèmes doivent dire la même chose : le code de catégorie (standard, taux zéro, exonéré, autoliquidation) et le taux chiffré. Première famille : la catégorie contredit son taux. Une ligne classée « taux zéro » (code Z) doit porter un taux égal à 0 ; une ligne « standard » (code S) doit porter un taux supérieur à 0. Un logiciel qui recopie un taux par défaut dans la mauvaise catégorie produit une facture que les règles BR-Z et BR-S refusent immédiatement.

Deuxième famille : les totaux qui ne tombent pas juste. Le total de TVA doit être la somme des montants par catégorie ; le total TTC doit être le total hors taxe augmenté de la TVA ; et chaque montant de TVA doit résulter de sa base multipliée par son taux, arrondi à deux décimales. Ce sont les règles de cohérence BR-CO-14, BR-CO-15 et BR-CO-17 : trois additions que personne ne vérifie à la main, et que le XML rend vérifiables à la machine.

Troisième famille : les décimales. Les montants monétaires s’écrivent avec deux décimales au plus ; un total inscrit « 1234.500 » est refusé pour ses décimales écrites, même si la valeur est ronde. C’est la série BR-DEC, et elle attrape les exports de tableurs mal formatés. Quatrième famille : l’exonération sans motif. Une facture exonérée ou autoliquidée doit dire pourquoi, en code ou en toutes lettres ; l’omission du motif est une erreur, pas un détail.

Ces quatre familles reviennent parce qu’elles naissent de saisies ordinaires : un taux recopié, un arrondi de tableur, un champ oublié. Pruvue applique ces règles à votre fichier dans le navigateur, affiche le texte officiel de chaque règle en défaut et l’explique en français, sans que la facture quitte votre appareil.